PRÉAMBULE:

Les sources sous-marines de Port Miou et du Bestouan sourdent en mer à Cassis. Elles sont l’exutoire d’un vaste bassin versant d’alimentation de plus de 400 km², exutoire d’une partie du synclinal du Beausset, de la Sainte Baume et aux limites Nord et Est encore méconnues. Elles constituent un intérêt à plusieurs égards :

– Scientifique, car ces sources reflètent le fonctionnement hydrodynamique du karst et le mécanisme d’intrusion saline en aquifère hétérogène ;

– Économique, car ces sources représentent un fort volume annuel d’eau qui se perd en mer ;

– Sportif, car ces sources sont explorées en spéléo-plongée sur plusieurs kilomètres. Les Parties se sont rapprochées en vue d’associer leurs compétences par la mise en place de la présente convention.

EN CONSÉQUENCE DE QUOI, IL A ÉTÉ CONVENU CE QUI SUIT:

ARTICLE 1 –

OBJET DU CONTRAT:

Les sources de Port Miou et du Bestouan sont actuellement l’objet de plusieurs études menées de manière indépendante par l’Université et l’Association. Le présent contrat a pour objet d’établir les modalités de la collaboration générale entre les Parties et de définir les droits et obligations de celles-ci. Cette collaboration générale va permettre la mise en œuvre des actions ci-dessous :

1. Etudes : L’Université et l’Association s’engagent à s’informer mutuellement de tous les travaux d’études planifiés sur les exutoires de Port Miou et du Bestouan, et à proximité, afin d’avoir une action concertée efficace. Une réunion au minimum annuelle des parties permettra de formaliser cet échange d’information.

2. Demande de financements : L’Université et l’Association s’engagent à s’informer mutuellement sur les demandes de financement envisagées et rattachées aux études planifiées sur les exutoires de Port Miou et du Bestouan, dans le cadre institutionnel régional (conseils généraux et régionaux) et à les coordonner afin d’éviter les démarches redondantes et concurrentes qui nuiraient à la lisibilité des actions respectives de chaque partenaire.

3. Plongées : Les plongeurs-spéléos, membres de l’Association, possèdent une expérience technique indispensable à la visite des parties noyées des cavités de Port Miou et du Bestouan. L’Université reconnaît cette compétence des plongeurs à assurer l’exploration des cavités sous-marines. En conséquence de quoi, l’Université sollicitera, au travers de l’Association, l’aide des plongeurs-spéléos pour un soutien technique lors de leurs explorations sportives souterraines sous-marines.